CONDITIONS GÉNÉRALES

Introduction

Les présentes conditions générales régissent votre utilisation de notre site web ; en utilisant notre site web, vous les acceptez dans leur intégralité. Si vous n'êtes pas d'accord avec une quelconque partie de ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site web.

Droits de propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, nous ou nos concédants de licence détenons les droits de propriété intellectuelle sur le site web et son contenu. Sous réserve de la licence ci-dessous, tous nos droits de propriété intellectuelle sont réservés.

Licence d'utilisation du site Web

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Limitations de responsabilité

Les informations sur ce site Web sont fournies gratuitement et vous reconnaissez qu'il serait déraisonnable de nous tenir responsables de ce site Web et des informations qu'il contient.

Bien que nous nous efforcions de garantir que les informations sur ce site Web sont correctes, nous ne garantissons pas leur exhaustivité ou leur exactitude ; nous ne nous engageons pas non plus à garantir que le site Web reste disponible ou que le contenu de ce site Web est tenu à jour.

Dans la mesure maximale permise par la loi applicable, nous excluons toutes les représentations, garanties et conditions (y compris, sans limitation, les conditions impliquées par la loi de qualité satisfaisante, d'adéquation à l'usage et d'utilisation de soins et de compétences raisonnables).

Notre responsabilité est limitée et exclue dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable. Nous déclinons toute responsabilité en cas de perte ou de dommage direct, indirect ou consécutif découlant des présentes conditions générales ou en lien avec notre site web, qu'il soit délictuel, contractuel ou autre, y compris, sans s'y limiter, toute perte de profit, de contrat, d'activité, de clientèle, de données, de revenus ou d'économies anticipées.

Toutefois, rien dans ces termes et conditions n'exclut ou ne limite notre responsabilité en cas de fraude, de décès ou de blessure corporelle causés par notre négligence, ou pour toute autre responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu de la loi applicable.

Accès restreint

L'accès à certaines zones de notre site web est restreint. Nous nous réservons le droit de restreindre l'accès à certaines zones de notre site web, voire à l'ensemble de celui-ci, à notre discrétion.

Si nous vous fournissons un identifiant utilisateur et un mot de passe pour vous permettre d'accéder à des zones restreintes de notre site Web ou à d'autres contenus ou services, vous devez vous assurer que cet identifiant utilisateur et ce mot de passe restent confidentiels.

Vous acceptez la responsabilité de toutes les activités effectuées avec votre identifiant ou votre mot de passe. Nous pouvons désactiver votre identifiant et votre mot de passe à notre entière discrétion.

Variation

Nous sommes susceptibles de modifier ces conditions générales de temps à autre. Veuillez consulter régulièrement cette page pour vous assurer de prendre connaissance de la version la plus récente.

Intégralité de l'accord

Ces termes et conditions, ainsi que notre politique de confidentialité, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant votre utilisation de notre site Web et remplacent tous les accords précédents concernant votre utilisation de ce site Web.

Droit et juridiction

Cet avis sera régi et interprété conformément au droit anglais, et tout litige relatif à cet avis sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux d'Angleterre.